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Marques déposées par monsieur Bruno DELMAS
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BREAD SINCLAIR -SANS GLUTEN DEPUIS 1970-
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BREAD SINCLAIR -SANS GLUTEN DEPUIS 1970-
Monsieur Bruno DELMAS

Numéro de dépôt :
4451328
Date de dépôt :
04/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2028
BREAD SINCLAIR -SANS GLUTEN DEPUIS 1970- de Bruno DELMAS

Présentation de la marque BREAD SINCLAIR -SANS GLUTEN DEPUIS 1970-

Déposée par voie électronique le 4 mai 2018 par monsieur Bruno DELMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BREAD SINCLAIR -SANS GLUTEN DEPUIS 1970- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est monsieur Bruno DELMAS domicilié(e) 7 Rue de Paris - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno DELMAS domicilié(e) 7 Rue de Paris - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque BREAD SINCLAIR -SANS GLUTEN DEPUIS 1970- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4451328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREAD SINCLAIR -SANS GLUTEN DEPUIS 1970- arrivera à expiration en date du 4 mai 2028.

Bruno DELMAS a également déposé les autres marques suivantes : BREAD SINCLAIR NEC PLURIBUS IMPAR SANS GLUTEN DEPUIS 1970 , LE ZLIP WWW.LEZLIP.COM


Monsieur Bruno DELMAS - 7 Rue de Paris - 66000 - PERPIGNAN - France


Monsieur Bruno DELMAS - 7 Rue de Paris - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.